Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 27/12/2011
L' an 2011 et le 27 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire.
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, AUBRY Pierrick, CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, RAZUREL Jean-Louis
Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : FELTRIN Régis, LIMAUX Philippe, MATHIOT Laurent,
Nombres de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11
Date de la convocation : 16/12/2011
Date d'affichage : 16/12/2011
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Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 08/11/2011
L' an 2011 et le 8 Novembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane
Absent(s) : Mmes : HATIER Isabelle, MENU Sylvie, MM : FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis,
Excusé(s) : M. AUBRY Pierrick
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Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 03/08/2011
L' an 2011 et le 3 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MM :
ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, FELTRIN Régis, GARILLON Christian, HEITZ
Laurent, MAYOUD Stéphane
Absent(s) : Mmes : HATIER Isabelle, MENU Sylvie, MM : AUBRY Pierrick, LIMAUX Philippe,
MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis,
Nombres de membres
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Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 08/06/2011
L' an 2011 et le 8 Juin à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, RAZUREL Jean-Louis
Absent(s) ayant donné procuration : Mme HATIER Isabelle à M. RAZUREL Jean-Louis, M. LIMAUX Philippe à Mme MENU Sylvie,
Absent(s) : MM : AUBRY Pierrick, MATHIOT Laurent,
Excusé(s) : M. FELTRIN Régis
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Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 29/04/2011
L' an 2011 et le 29 Avril à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, FELTRIN Régis, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane, RAZUREL Jean-Louis
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Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 01/03/2011
L' an 2011 et le 1 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane
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Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 16/02/2011
L' an 2011 et le 16 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre préscrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, FELTRIN Régis, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane
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Compte-rendu des délibérations
de la commune de LAMARCHE
séance du 17/12/2010
L' an 2010 et le 17 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, FELTRIN Régis, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane, RAZUREL Jean-Louis,
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Compte-rendu des délibérations de la commune de LAMARCHE séance du 14/09/2010
L' an 2010 et le 14 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FELTRIN Régis, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane
Absent(s) : M. RAZUREL Jean-Louis,
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme HATIER Isabelle, à M. LIMAUX Philippe, MM : ANTOINE Jean-Pierre, à M. GARILLON Christian, AUBRY Pierrick, à Mme MENU Sylvie, MATHIOT Laurent à M. FELTRIN Régis,
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Compte-rendu des délibérations de la commune de LAMARCHE séance du 03/08/2010
L' an 2010 et le 3 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane, RAZUREL Jean-Louis
Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent,
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme MENU Sylvie à M. LIMAUX Philippe,
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Compte-rendu du conseil séance du 08/06/2010
L' an 2010 et le 8 Juin à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, HATIER Isabelle, MENU Sylvie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FELTRIN Régis, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane, RAZUREL Jean-Louis
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Excusé(s) ayant donné procuration : MM : ANTOINE Jean-Pierre, à M. GARILLON Christian, AUBRY Pierrick, à M. RAZUREL Jean-Louis, MATHIOT Laurent à M. LIMAUX Philippe,
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Compte-rendu du conseil séance du 27/04/2010
L' an 2010 et le 27 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 09/04/2010
L' an 2010 et le 9 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 30/03/2010
L' an 2010 et le 30 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 10/03/2010
L' an 2010 et le 10 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 17/02/2010
L' an 2010 et le 17 Février à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 21/12/2009
L' an 2009 et le 21 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 30/10/2009
L' an 2009 et le 30 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 30/06/2009
L' an 2009 et le 30 Juin à 08 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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Compte-rendu du conseil séance du 28/04/2009
L’an 2009 et le 28 Avril à 08 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire
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